top of page

Mentions légales

Le présent site internet est édité par La Soierie, dont le siège social est situé à 1 place des Tapis, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro [numéro RCS] et représentée par [nom du représentant légal].

 

Téléphone : 04 78 28 11 26

Adresse e-mail : [adresse e-mail]

 

Le directeur de la publication du site est Baptiste COLLET.

 

Le site est hébergé par OVH, société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

Le site a été créé par la Soierie et est maintenu par [la Soierie.

 

Propriété intellectuelle

 

Le présent site internet et son contenu (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et/ou d'autres droits de propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de la Soierie] ou de ses partenaires.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la Soierie].

 

Liens hypertextes

Le présent site internet peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. [Nom de votre organisation] décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites internet, ainsi qu'aux pratiques de ces sites en matière de protection de la vie privée.

 

Loi applicable

 

Le présent site internet et les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l'utilisation du site internet sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

bottom of page